Ambiance chaude à ce dernier Conseil Municipal, où Dominique Lotte a manifestement perdu son  sang-froid, nous accusant, à grands déploiements oratoires, de mensonges ...mais sans apporter une seule preuve à ses paroles ... et effets de manches...

 

 

Au lieu de cela, sur plusieurs sujets, il a été mis en difficulté.

 

Ci dessous, quelques interventions de Sylvain RAMEAU sur des questions à l'ordre du jour :

 

D'abord la réponse à Dominique LOTTE concernant la question de l'emprunt toxique :

 

 

Monsieur le Maire, Madame l’adjointe aux Finances

 

Vous nous dites maintenant que ce n'est pas vous qui avez contracté cet emprunt, mais c'est bien votre signature qui figure en bas de l'offre de prêt en date de mai 2009. Vous pouvez certes essayer de "refiler la patate chaude" à Monsieur Bailly et dire que les 2 prêts précédents  et qui sont à l'origine du votre étaient tellement mal engagés que vous n'avez pas pu faire selon vos souhaits. Malgré tout, quand on renégocie des prêts, on renégocie aussi les conditions et c'est ce que vous avez fait en mai 2009.

Concernant la toxicité, vous avez mal lu l'Autre Journal, car  dans l'Autre Journal, nous disons simplement ce que le journal LIBERATION a écrit .

Vous saurez que depuis la parution de cette "black list "sur le web, certaines des 5500 communes citées sur le site web ont réagi :

Certaines, comme Bièvres, ont simplement dit qu’il y avait erreur et leur droit de réponse a été publié dans Libération.

D’autres, comme Rosny sous Bois, ont attaqué Dexia en procès pour escroquerie et tromperie. Des tribunaux ont même donné raison à des villes, comme Saint Etienne, qui avaient arrêté le remboursement de leurs emprunts toxiques.

 

Pouvez-vous nous dire quelle est votre position officielle sur la toxicité de cet emprunt et quelle suite comptez vous donnez auprès de Libération ou de Dexia ?

 

La réponse de Dominique LOTTE a été : "mais on s'en fout de Libération !!"

 

Concernant AREVA, le Parking du stade et les travaux réalisés :

 

Monsieur le Maire,

Dès février 2009, ici en Conseil Municipal, nous vous avions alerté sur le problème de classement du site Areva.

En juin 2009, pour qu’Areva puisse réaliser "l'habillage" du parking, le préfet promulgue un arrêté concernant le classement du site, arrêté immédiatement jugé illégal par les associations, dont VPEG et la CRIIRAD.

La justice vient de donner raison à ces associations, dans son jugement du 22 novembre 2011. Le tribunal administratif de Dijon vient d’annuler cet arrêté de juin 2009.

Ce jugement ne peut pas en l’état actuel obliger Areva à reprendre ses travaux ! mais il confirme tout ce que nous vous avons dit depuis le début : Areva s’est bien joué de l’Etat, et des élus qui siégeaient en CLIS.

Des élus qui auraient dû être exemplaires en refusant de laisser enfoui des déchets dangereux, sur l’argument que ça ne se voit pas !

Ici, je ne souhaite pas trop "en rajouter", car j'espère sincèrement que malgré toutes les erreurs commises, l'affaire du parking finira bien... mais on peut malgré tout être inquiet quand on connait les résulatts des mesures faites cet été par la CRIIRAD.. Attendons les résulatas des mesures qui vont être faites par l'IRSN.

A l'issue de la dernière CLIS, et au dernier conseil, vous nous avez dit qu'il avait été validé que les barrières pouvaient être enlevées, ce que vous avez fait depuis. Monsieur le Maire, êtes vous sûrs d'avoir bien compris, car j'ai eu d'autres affirmations de personnes ayant assisté à cette CLISS et qui n'ont pas du tout entendu cela. Avez vous vérifié avec le Compte Rendu de cette CLISS ?

 

 

 

 

 

 

 

En fin de conseil, ce 5 avril, Christine a annoncé sa démission du Conseil Municipal.

 

Elle en expliquera les raisons à toutes et tous, lors de la réunion publique du 14 Avril.

 

Le JSL titrait ce jeudi "Christine Bernard jette l'éponge".

 

Ce n'est pas savoir que ce n'est pas le genre de la maison !!

 

 

 

Vous pouvez lire ci-dessous la totalité de l'intervention de Christine BERNARD

 

 

Ce budget 2011, c’est votre troisième réel budget, et c’est aussi celui du mi-mandat. C’est-à-dire le moment où on commence d’avoir une idée précise des inflexions que vous avez voulu donner à la politique de notre ville, celui où chaque budget voté a validé vos choix. Celui où l’on peut se faire une idée de ce qui a changé, et de ce qui pourrait en découler.

 

En mars 2008, lors du premier conseil municipal, je vous avais très respectueusement évoqué la nécessité d’une obligation de résultats dans de nombreux domaines.

Avec un corollaire à cette obligation de résultats, c’est-à-dire l’obligation de moyens.

Pour espérer avoir des résultats, le préalable est d’y mettre TOUS les moyens.

C’est là l’intérêt de l’échelon municipal (élargi aussi à l’échelon communautaire) : la collectivité a des moyens, financiers, et bien sûr humains. Ces moyens humains, ce sont  en première ligne les élus évidemment, et ce sont eux qui vont avoir le pouvoir de mettre TOUS LES MOYENS.

Tous les moyens pour tous les dossiers, du plus petit au plus grand.

Quelques exemples.

 

2011 comme 2010 et 2009 : alors que l’accessibilité est quand même passée dans les mœurs, vous persistez, sans doute même au désespoir de certains de vos conseillers, à maintenir la tenue de ce conseil dans une salle quasiment inaccessible aux personnes handicapées. Ce n’est pas un sujet mineur, c’est l’idée que l’on se fait de la démocratie et de la place de chacun à l’intérieur. Maintenir le conseil municipal ici, c’est jeter à la face des personnes à mobilité réduite que vous êtes indifférent au fait de savoir si TOUT le monde peut y assister. Et techniquement, ne me renvoyez pas l’argument de l’équipement en place dans l’escalier : tous ne peuvent pas l’emprunter, et si il fallait installer plusieurs fauteuils d’handicapés dans cette salle, ce serait impossible par manque de place.

A quelques mois de l’ouverture d’un foyer pour adultes handicapés dans notre ville, persister ainsi n’est pas très valorisant pour la ville et son idée de la citoyenneté.

 

 

 

Un sujet plus léger, mais toujours dans ce domaine de l’implication des citoyens dans la cité : la présence des jeunes.

3 ans à diriger cette ville,  et toujours pas de conseil municipal des Jeunes… Pourtant, en tant que vice-président en charge des collèges au Conseil Général, vous êtes en contact avec chaque principal de collège, et quel exemple à donner pour tous vos collègues maires. Et bien non, rien.  On va peut-être voir quelque chose bouger avec le nouveau collège, enfin on espère, mais c’est une génération entière de collégiens que vous avez encore laissez passer.

C’est quand même dommage de ne pas mettre tous les moyens pour un dossier qui en plus ne coûte quasiment rien dans le budget communal.

Là aussi, au vu de vos projets pour 2011, le signal envoyé est plutôt faible.

 

Troisième sujet, toujours dans ce domaine de la place de chacun à l’intérieur de la ville, celle où il vit, et où bien souvent il meurt aussi. Dès le printemps 2008, nous nous sommes fait les porte-paroles de toute une partie de la communauté musulmane de Gueugnon.  Sans prétendre en aucune façon représenter les familles de culture musulmane, nous vous avons demandé de mettre ce sujet à l’ordre du jour de vos réflexions. Après nous avoir répondu sur votre crainte du communautarisme, il vous a fallu 3 ans pour … rien de concret, à peine une réunion, un déplacement, et de toute façon un dossier encore en attente mais pour lequel certaines familles, depuis 3 ans, auraient pu apprécier sa réalisation.

Décidemment, à travers ces 3 exemples, on pourrait penser que vous faites peu de cas des « minorités » (handicapés, jeunes, musulmans), car, je le répète, dans ces 3 dossiers : quelques mois auraient suffi pour acter des choix,  vous ne l’avez pas fait : vous n’y avez pas mis TOUS les moyens.

 

Pour la présentation de ce budget 2011, vous ne résistez pas à ce discours que vous servez depuis maintenant 1 an et demi, à savoir cette épouvantable réforme de la taxe professionnelle et les désastres qu’elle engendre sur vos finances.

Pour commencer, élargissons un peu le débat. L’idée forte de cette réforme, c’est de dégager définitivement les entreprises d’une fiscalité sur leurs investissements.

 

Vous l’avez-vous-même rappelé en Communauté de Communes :

« Je réaffirme l’importance de l’industrie pour le canton de Gueugnon mais plus généralement en France. L’industrie est une composante de l’industrie française et doit le rester »

J’aurais personnellement ajouté qu’une politique qui vise à maintenir l’emploi industriel et qui incite les entreprises à investir en France est une des composantes de toute politique sociale.

Alors que la crise de 2008 est loin d’être digérée, nous savons tous que c’est plus de 50 millions d’investissement pour le seul site de Gueugnon en 2011. Et il y a encore 65 millions d’investissements qui sont en discussion. Mais la seule première tranche de 50 millions assure une pérennité qu’on n’osait plus espérer. Cette seule nouvelle nous conforte dans l’idée qu’il fallait réformer la TP.

Vous qui affirmez l’importance que vous attachée à l’industrie du canton, vous êtes forcément satisfait.

Alors revenons  à vos si longues et répétitives plaintes au sujet des conséquences de la réforme pour votre propre budget.

Comme pour le budget 2010, vous nous faites la litanie du brouillard dans lequel vous êtes pour présenter un budget.

Soyons sérieux : il faut ne jamais avoir engagé des réformes d’une telle ampleur sur la fiscalité pour avoir pu imaginer que ce serait facile, pour avoir pu penser que les services de l’état pourraient ingérer et digérer autant de changements sans quelques frottements, écueils, ni retards. J’ose penser que nos fonctionnaires au ministère des finances, c’est-à-dire ceux qui ont mis en œuvre la réforme,  sont compétents.

Ce n’est pas un hasard si dès septembre 1983 François Mitterand qualifiait la Taxe professionnelle d’impôt imbécile, mais qu’il a fallu attendre presque 30 ans pour qu’on ose s’y attaquer.

 

Alors oui, en 2010, il y avait un peu de brouillard, on en était tous d’accord, avec quand même la garantie des compensations, ne l’oubliez pas. En 2011 le brouillard est nettement moins épais, les compensations sont bel et bien là, et, la vraie question, c’est : fallait-il ne rien faire ?

 

 

C’est au contraire notre responsabilité d’élus attachés au tissu industriel local, selon vos propres mots, d’avoir accompagné cette réforme en en acceptant le désagrément, en y voyant un espoir plutôt qu’une machine à exciter les peurs des français sur les finances locales.

Par vos discours, vous créez dans les esprits une confusion entre la réforme de la TP et la Révision générale des politiques publiques. Vous avez clamé partout que c’était le service public qui était attaqué avec la réforme de la TP. Attaquez la RGPP si ça vous chante, mais arrêtez l’amalgame que vous créez en assimilant réforme de la TP et RGPP. Le service public dans son ensemble est soumis à cette révision, c’est un choix que vous combattez, et c’est respectable. Mais par clarté du débat, la réforme de la TP, ce n’est pas le service public qui est visé. C’est l’emploi privé qu’on essaie de sauver,

Ca, c’est pour la forme.

Parce que sur le fond, quel impact la réforme de la TP a eu sur le budget 2010 ? A vous écouter fin 2009 et toute l’année 2010, c’est comme si le gouvernement avait lancé un quasi appel au massacre des collectivités…Votre budget 2010 a-t-il été impacté comme vous l’avez martelé si souvent ? Les compensations ont jouées, le Fonds National de Garantie Individuelle de ressources est bien là, et pourtant, je me souviens de vos réactions lorsqu’il y a un an j’évoquais ce FNGIR…

 

Mais n’imaginez pas que, comme le disait Edith Piaf, je vois la vie en rose…. Ni même, comme le disait Thiéfaine, que je vois tout ça à travers… des lunettes roses…

Grâce au jeu des taxes locales, les collectivités locales ont souvent eu le pied lourd sur l’accélérateur, et la TP était la taxe la plus facile et la moins visible pour le citoyen. Dans un contexte de réduction des moyens de toutes les strates des contributeurs, il fallait aussi inciter les collectivités à lâcher un peu la pédale. Ainsi vous regrettez que le seul levier qui reste aux collectivités locales, c’est la fiscalité sur les ménages.

C’est au contraire rendre au citoyen, celui qui est soumis à cette fiscalité des ménages, son vrai pouvoir d’électeur.

 

 

On va y réfléchir à 2 fois, maintenant, avant d’avoir des politiques locales où les choix vont charger le fonctionnement au détriment de l’investissement.

On devrait y réfléchir à 2 fois, maintenant, avant d’investir dans des projets qui n’ont pas d’impact sur le développement.

Ça va nous inciter à la mesure, au raisonnable, à définir des priorités.

 

C’est alors à l’élu de trouver les moyens d’augmenter ses recettes autrement que par le seul levier des impôts.

Cette obligation est d’autant plus forte que le contexte de déficit, d’endettement et de crise fait serrer les boulons à tous les étages.

Ainsi les dotations de l’état sont-elles gelées. Et pour qu’on ne soit pas surpris, on sait déjà qu’on en prend pour 3 ans.

Evidemment que nous n’en sommes pas plus ravis que vous.

 

Notre budget 2011 présente une baisse, historique comme vous dites. Ça non plus, ça ne nous réjouit pas. Mais il faut être aveugle pour penser que seules les collectivités locales échapperaient à un contexte de crise qui touche tout le monde, de l’état jusqu’au plus simple d’entre nous.

Nous devrions être une sorte de « niche fiscale » ? Les collectivités devraient être un étage indifférent au monde extérieur ?

 

Dans ce contexte précis, faudrait-il réformer le système mondial pour taxer plus fortement le système spéculateur et rendre ainsi plus d’argent aux états en général, et donc aux collectivités ? Oui, sans aucun doute. Faudrait-il imposer plus lourdement les plus aisés d’entre nous ? Oui, en dosant pour tenir compte des effets sur l’épargne et les emplois de proximité.

 

Mais même avec tous ces « si », la santé par exemple nous coûte encore bien peu cher par rapport à ce qui nous attend : nous serons de plus en plus nombreux en France, et beaucoup serons très vieux. Nous guérissons de plus en plus, et les moyens nécessaires sont de plus en plus coûteux. Comment la financer si nous ne faisons pas quelques choix ?

 

Autre exemple : la recherche était devenue un parent pauvre, fallait-il en rester là ?

Il revient aux collectivités les mêmes défis que tant d’autres déjà ont dû relever : être suffisamment imaginatif, suffisamment organisé, suffisamment réactif,  pour remplir quand même nos missions.

Les bons sauront s’adapter, les mauvais ne mourront pas, comme c’est le cas dans le monde de l’entreprise, mais leurs populations en souffriront.

 

Alors oui, les dotations de l’état sont gelées, ce n’est pas ce que nous aurions souhaité, mais certaines réalités s’imposent.

 

Le budget 2011 s’annonce donc comme le premier d’une série de budgets un peu austères. Et nous n’avons pas encore tout vu. Nous sommes très inquiets quant aux résultats du recensement. Nous n’aurons les chiffres officiels que dans plusieurs mois, mais les premiers indices sont très négatifs. On a réussi à rester officiellement et quasi artificiellement au dessus des 8000 habitants jusqu’à aujourd’hui, mais j’en suis à me demander si on ne va pas passer la barre des 7000.

Quoi qu’il en soit, nous serons en dessous de 7500, peut-être proche de 7200, et c’est une catastrophe. Catastrophe pour nos futures dotations, pour la fiscalité, et l’impact sur nos budgets sera important. Mais surtout, c’est la confirmation d’un déclin amorcé depuis longtemps…

Et pourtant, catastrophe prévisible et annoncée.

Nous ne pouvons même pas espérer que nous touchions le fond maintenant. Aucun signal n’apparait, d’aucun côté, qui pourrait nous laisser penser que la courbe va s’inverser.

Quels sont ces signaux ? Pour le moins, d’où pourraient-ils venir ?

Et bien, notamment, des budgets de nos collectivités locales. Celui de 2011, mais il aurait déjà fallu en avoir en 2009 et 2010. Et ce n’est pas le cas.

La compétence économique est communautaire, certes, mais les conséquences de la politique économique de la CCPG ont une influence directe sur nombre de nos budgets municipaux.

Notamment pour la fiscalité et les dotations.

Donc ce dossier reste un dossier qui doit être évoqué ici.

 

 

J’évoquais la démographie précédemment, c’est le symptôme qui révèle la maladie.

Et notre maladie, c’est la panne économique.

 

Quels signaux la CCPG a-t-elle envoyée à la commune que nous sommes ?

Y a-t-il un traitement de choc que la CCPG  va nous administrer et qui va nous donner un peu d’espoir pour nos prochains budgets municipaux ?

Non, rien de tout cela, un peu de pommade, et encore : à dose homéopathique…

 

Petit rappel des actions pour le développement économique, priorité pourtant mise en avant par le président de la CCPG :

« soutien à l’agriculture avec les actions de la Confrérie des Saveurs du Pays Charolais, développement de la zone des Vavres, accompagnement plus appuyé de l’AMEICAG, soutien aux association cantonales. »

Ne me faites pas dire que ces actions là, il ne faut pas les faire. Evidemment qu’il faut aider à la promotion du troupeau charolais, évidemment qu’il faut soutenir l’AMEICAG, évidemment qu’il faut développer encore la zone commerciale.

MAIS, c’est totalement insuffisant. Et ce n’est pas le seul projet d’ouverture du foyer des Papillons Blancs, projet que d’ailleurs vous n’avez pas porté puisqu’il était acté avant votre arrivée, qui va booster l’efficacité de ce qui n’est quand même qu’un cautère sur une jambe de bois.

D’autres communautés de communes ont REELLEMENT le développement économique comme priorité. Pour un projet ambitieux de création d’une zone d’activités, la com com de Chauffailles par exemple a engagé des investissements étalés sur plusieurs années pour un montant de 1,7 millions d’€. Ce sera forcément bon pour les budgets futurs des communes concernées.

 

Par rapport à d’autres communes plus favorisées en terme d’accès, notre attractivité doit être surmultipliée. Vous allez aménager le centre ville, mais c’est bien le minimum. Malheureusement, on aurait dû s’y mettre plus vite, parce que le temps presse.

 

Le Tour de France nous a coûté l’équivalent d’une demi année d’investissements pour le centre ville.

Et pourtant, vous nous l’avez répété souvent, au sujet du Tour de France  : « les retombées économiques vont être extraordinaires ». On a même entendu qu’on aurait des retombées économiques pendant 10 ans… Sans être spécialement impatients, on a quand même de gros doutes.

C’était prestigieux, c’était flatteur, sans doute, mais sûrement pas un « investissement pour du développement économique à court, moyen et long terme ».

 

Vous dites : le budget est trop serré, c’est la faute de l’état (pour faire simple), on ne peut pas dépenser plus.

Mais il ne s’agit pas de dépenser plus, mais de dépenser autrement.

Ainsi, sur votre budget 2011 :

300 000€ à la charge de la ville pour la rénovation de l’immeuble place de l’Eglise,

+ 70 000€ aisément récupérables sur les 436 615€ de travaux divers dans les différents bâtiments municipaux,

+ 200 OOO€ dépensés pour la réalisation de 10 logements sociaux vers le tennis,

+ 300 000€ à la charge de la Com COM pour les travaux de la maison de l’accompagnement social.

 

Total : presque 900 000€ pouvant être investis dans des projets permettant de donner du travail et de remplir les écoles… Au lieu d’être investis juste dans des … bâtiments.

 

Notre démographie n’est pas prête de s’inverser, nos finances n’ont que peu de perspectives de s’améliorer.

Et au-delà des seules conséquences pour nos finances locales, c’est la jeunesse qui part, et qui continuera de partir. Ce sont les aînés qui vivront leur vieillesse avec ses difficultés, y compris la dépendance dont nous serons bien peu nombreux à échapper, et qui vivront ces épreuves avec le lien intergénérationnel distendu par l’éloignement.

 

Vous gérez l’existant, vous menez par ailleurs une politique de bâtiments dispendieuse et quasi indécente, que nous dénonçons fortement, mais qui ne s’adresse qu’à l’existant.

Et ne nous retournez pas l’argutie habituelle que nous n’aimons pas le social : parce que premièrement,  quel plus beau programme social que de générer des emplois pour ceux qui en cherchent ? Et deuxièmement, faire du développement économique l’axe majeur d’une politique locale, ça ne veut pas dire abandonner le social dans son rôle d’accompagnement et de soutien : les 2 ne sont pas incompatibles, mais au contraire totalement complémentaires.

Vos priorités devraient être ailleurs, mais aucun de vos budgets n’en a fait la démonstration.

 

 

 

 

 

Charles de Gaulle disait : « l’efficacité et l’ambition de la politique sont conjuguées avec la force et l’espérance de l’économie ».

Ambition : j’ai bien peur que vous n’ayez pas véritablement d’ambition pour cette ville,

Efficacité : j’ai bien peur que la politique que vous y mettez en œuvre y soit peu efficace,

Force : j’ai bien peur que la force de votre volonté dans le domaine économique ne se limite qu’à quelques phrases,

Espérance : je pense que l’espérance de lendemains meilleurs à Gueugnon est un sentiment qui est en train de nous abandonner.

 

 

 

 

  Pendant le dernier conseil municipal, M. Lotte    a  révélé par une petite phrase certainement bien plus qu’il ne voulait en faire connaitre… Alors qu’il nous vantait la politique qu’il mène et notamment les économies réalisées depuis 2 ans (…), il lâche cette phrase : « chaque euro gagné, c’est autant de marge de fonctionnement »….

Christine a réagit immédiatement : « M. Lotte, vous avez des rêves, comme tout le monde, et vous venez de nous en révéler une petite partie » et elle cite cette phrase qui en dit long sur ses priorités. Et elle a conclu en ces termes : « M. Lotte, moi aussi j’ai des rêves, et ce qui est sûr, c’est que nous n’avons pas les mêmes. Pour moi et mon équipe, chaque euro gagné (dans une logique d’économies réalisées), c’est autant de marge d’autofinancement, c’est autant de marge pour l’emprunt ».

On n’a pas fini de faire des cauchemars en pensant à l’avenir de notre ville.